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Les mouvements de sols s'intensifient avec le changement climatique.  C'est devenu le premier poste d'indemnisation au titre de l'assurance dommage-ouvrage pour les sinistres affectant les maisons individuelles.

Une étude géotechnique correspond à une étude de sol qui est utilisée pour :

  • Faire connaître une analyse pour savoir quelle est sa composition
  • Connaître les caractéristiques mécaniques des terrains amenés à supporter une construction,
  • Connaître les risques naturels qui ont eu lieu dans le secteur du projet et leurs impacts sur la future construction.

Les experts géotechniciens regardent le type de sol se trouvant sous le terrain (si il s'agit de sable, d'argile, de calcaire, ...). Ils déterminent ensuite les caractéristiques mécaniques du sol (compact ou non), puis ils vérifient si de l'eau est présente en sous-sol.

Le prix d'une étude peut varier de 400 € à 1.000€  selon les critères suivants :

  • Le pente et la superficie du terrain,
  • Le plan de construction,
  • La situation géographique du terrain,
  • La nature du projet et la présence d'une autre structure.

Sa validité est de 30 ans si aucun remaniement de sol n'a été effectué.

Sont concernés :

  • les contrats de vente de terrains nus avec projet de construction de maison individuelle à usage d'habitation ou mixte

Ne sont pas concernés :

  • les contrats ayant pour objet des travaux qui n'affectent pas les fondations, la structure du bâtiment, l'ecoulement des eaux et les échanges thermiques
  • les contrats ayant pour objet des travaux d'extension (véranda, garage...) de moins de 20 m² et désolidarisée du bâtiment existant

Vous pourrez retrouver sur le site "Géorisques", la carte des zones exposées selon 4 catégories de zones : http://www.georisques.gouv.fr

Cette étude de sol est préalable à une étude complète du terrain.

Le décret sera applicable à compter du 1er janvier 2020.